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1. Objet du Contrat

   Les présentes conditions générales de vente régissent la vente des œuvres d'art réalisées par l'artiste peintre Cecile Dumas.

2. Œuvres d'Art

   Les œuvres d'art proposées à la vente sont décrites et présentées sur le site internet de l'artiste ceciledumas65.com, ainsi que lors d'expositions physiques. Les photographies et descriptions sont non contractuelles.

3. Prix et Modalités de Paiement

   Les prix des œuvres sont indiqués en euros et sont susceptibles de varier. Le paiement peut s'effectuer par virement bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté par l'artiste. Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix de l'œuvre et seront à la charge de l'acheteur.

4. Commande

   L'acheteur peut passer commande en ligne ou lors d'une exposition. La commande ne sera confirmée qu'après réception du paiement intégral. Je demande un premier versement de 30% de la somme du tableau lors de l'acceptation et la signature du devis. En cas d'indisponibilité d'une œuvre commandée, l'acheteur en sera informé et pourra choisir une autre œuvre ou demander le remboursement.

5. Livraison

   Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. L'artiste ne saurait être tenue responsable des retards liés au transport. Les œuvres sont expédiées avec un emballage adapté pour garantir leur protection.

6. Rétractation

   Les oeuvres sont des réalisations artistiques sur-mesure et faite à la main. Une fois le devis signé, il n'est pas possible de se rétracter. 

7. Droit de Propriété Intellectuelle

   L'artiste conserve tous les droits de propriété intellectuelle sur ses œuvres, y compris le droit de reproduction. L'acheteur s'engage à ne pas reproduire, copier ou utiliser l'œuvre à des fins commerciales sans autorisation écrite de l'artiste.

8. Litiges

   En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution à l'amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de résidence de l'artiste.

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En acceptant ces conditions générales de vente, l'acheteur reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter sans réserve.

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Fait à Paris, le 17/11/2023

Cécile Dumas.